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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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BORDEAUX MÉTROPOLE Mme Christine BOST - Présidente de Bordeaux Métropole Esplanade Charles de Gaulle 33045 BORDEAUX Tél : 05 56 99 84 84 SIRET 24330031600011
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Acquisition de matériels, fourniture de pièces détachées et maintenance de matériels d'entretien des parcs, jardins, voiries et terrains de sports dans le cadre de la centrale d'achats de Bordeaux Métropole | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2025-BxM-0014 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRI12 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Territoire de Bordeaux Métropole 33000 Bordeaux |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chacun des 10 lots fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum par lot et par période de reconduction sont précisés à l'article 1.2 du CCP. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, dont la date indiquée au BOAMP/JOUE est purement indicative. |
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| Code CPV principal | 16160000 - Matériel de jardinage divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 34913000 - Pièces détachées diverses | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 10 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 24 000 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/08/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/08/25 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La présente procédure est la relance de la consultation référencée n°2025-BxM-0012 (BOAMP : annonce n°25-56990 / JOUE : annonce 330695-2025) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison du risque juridique inhérent à la contradiction entre la date limite de remise des offres prévue dans le dernier règlement de la consultation diffusé dans le DCE et le dernier AAPC rectificatif ; et cela afin de mettre fin aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises. S'agissant des seuls lots n°1 et 2, l'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que l'indisponibilité/non renseignement d'un ou plusieurs n° de prix dans leur BPU n'est pas de nature à caractériser d'irrégulière leur offre, sauf à ce que le nombre de n° de prix indisponibles/non renseignés excède 5 références pour le lot n°1 et 10 références pour le lot n°2 (seuil de tolérance) parmi celles listées au BPU. Cette tolérance est néanmoins assortie de l'exigence suivante pour le lot n°2 : Les n° de prix 324 à 339 doivent impérativement être renseignés. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet CS 21490 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine Cité administrative 2 rue Jules Ferry 33090 Bordeaux Tél : 05 54 68 99 56 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 07/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/07/25 à 20h10 |
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