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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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BORDEAUX MÉTROPOLE Mme Christine BOST - Présidente de Bordeaux Métropole Esplanade Charles de Gaulle 33045 BORDEAUX Tél : 05 56 99 84 84 SIRET 24330031600011
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | MAINTENANCE POUR TOUS TYPES DE NACELLES |
| Référence | 2025-GCCM-0021 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRI12 |
| Lieu principal de prestation |
Bordeaux Métropole 33000 Bordeaux |
| Durée |
12 mois à compter du 05/11/25 |
| Description | MAINTENANCE POUR TOUS TYPES DE NACELLES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 50531000 - Services de réparation et d'entretien de machines non électriques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont ajustables semestriellement Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
11/08/25 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/08/25 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet CS 21490 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine Cité administrative 2 rue Jules Ferry 33090 Bordeaux Tél : 05 54 68 99 56 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 04/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/07/25 à 12h15 |
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